Mentions Légales
Dernière mise à jour : 20 septembre 2026
Le site mon-horloge-decorative.com est édité par :
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : [NOM OU RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [SAS / SARL / EI / MICRO-ENTREPRISE / AUTRE]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL, SI APPLICABLE]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN / SIRET : [NUMÉRO SIREN OU SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA, SI APPLICABLE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]
Le site mon-horloge-decorative.com a pour activité la vente en ligne d'horloges, d'objets décoratifs et, plus généralement, de produits destinés à la décoration intérieure.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : shopify.com
Shopify fournit l'infrastructure technique permettant l'hébergement et le fonctionnement de la boutique en ligne.
3. Accès au site
Le site mon-horloge-decorative.com est accessible, sauf interruption programmée ou cas de force majeure.
L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel. Toutefois, il ne peut garantir une disponibilité permanente du site, notamment en cas de maintenance, de problème technique ou d'événement indépendant de sa volonté.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement tout ou partie du site afin d'effectuer des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site mon-horloge-decorative.com, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, structure et mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de l'éditeur du site ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
Toute utilisation non autorisée du contenu du site pourra faire l'objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes, ni des conséquences pouvant résulter de l'utilisation des informations présentes sur le site.
L'éditeur ne peut également être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption du site, d'une défaillance technique, d'une incompatibilité ou d'un problème lié au réseau Internet ou aux équipements de l'utilisateur.
Les photographies et visuels des produits sont présentés à titre illustratif. Malgré le soin apporté à leur réalisation, des différences peuvent exister entre la représentation visuelle d'un produit et le produit effectivement livré.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services externes.
L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
La présence d'un lien vers un site externe ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation de son contenu.
7. Données personnelles
Dans le cadre de son activité de vente en ligne, Mon Horloge Décorative peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, des paiements, de la livraison, du service client et, lorsque le client y a consenti ou lorsque la réglementation le permet, à l'envoi de communications commerciales.
Les données collectées sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) lorsque celui-ci est applicable.
Les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de leurs données.
Pour exercer leurs droits ou obtenir davantage d'informations concernant le traitement de leurs données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter :
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8. Cookies et autres traceurs
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Les visiteurs peuvent gérer leurs préférences concernant les cookies depuis le dispositif de gestion des cookies proposé sur le site, lorsqu'il est disponible.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable.
En cas de litige, les règles relatives à la compétence juridictionnelle applicables à la situation concernée seront mises en œuvre conformément à la réglementation en vigueur.
10. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Mon Horloge Décorative
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E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Site concerné : mon-horloge-decorative.com
Dernière mise à jour : 20 septembre 2026